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Les postes à risques

Etude

JSL 09-24

Les postes à risques

La prévention des addictions au travail

Etude

JSL 05-24

La prévention des addictions au travail

La CRA et l’obligation d’information de l’employeur

Jurisprudence

JCP S 1133

La CRA et l’obligation d’information de l’employeur

Réorientation du contentieux de la tarification vers la Cour d’appel d’Amiens

Jurisprudence

JCP S 1290

Réorientation du contentieux de la tarification vers la Cour d’appel d’Amiens

Prévenir les risques des PFAS au travail

Etude

JCP S 1197

Prévenir les risques des PFAS au travail

La Cour de cassation facilite la gestion des contentieux

Jurisprudence

JCP S 1194

La Cour de cassation facilite la gestion des contentieux

Guide du contentieux de la sécurité sociale 2023-2024

Ouvrage

EAN 9782711039005

Guide du contentieux de la sécurité sociale 2023-2024

Réforme des retraites et prise en compte de la pénibilité

Etude

JCP S 2023-119

Réforme des retraites et prise en compte de la pénibilité

Contentieux de la sécurité sociale

Fascicule jurisclasseur

JCP S - Fasc. 790

Contentieux de la sécurité sociale

AT/MP : le contentieux de l’inopposabilité est enfermé dans un délai de prescription

Etude

JCP S 1311

AT/MP : le contentieux de l’inopposabilité est enfermé dans un délai de prescription

Le DUERP

Ouvrage

ISBN-2711036448

Le DUERP

Licenciement et secret médical

Note

JCP S 1219

Licenciement et secret médical

Nouvelle mouture du DUERP à compter du 31 mars 2022

Etude

JCP S 2021-41

Nouvelle mouture du DUERP à compter du 31 mars 2022

Lexis Social 2022

Ouvrage

EAN 9782711035755

Lexis Social 2022

Projet d’extension du Passe Sanitaire et de l’obligation vaccinale

Aperçu

JCP S 30-34

Projet d’extension du Passe Sanitaire et de l’obligation vaccinale

Guide du Contentieux de la Sécurité Sociale 21-22

Ouvrage

ISBN 2711035204

Guide du Contentieux de la Sécurité Sociale 21-22

Contentieux : application des règles de péremption d’instance

Jurisprudence

JCP S 2021-21

Contentieux : application des règles de péremption d’instance

Le registre des AT bénins à la charge des employeurs

Aperçu rapide

JCP S 2021-19

Le registre des AT bénins à la charge des employeurs

Saisir le tribunal judiciaire : recours mixte

Formule

JCP S 2021-19

Saisir le tribunal judiciaire : recours mixte

Motivation des réserves : encore un arrêt ?

Note

JCP S 2020-372

Motivation des réserves : encore un arrêt ?

Covid 19 : mise à jour du protocole national sanitaire

Aperçu rapide

JCP S 2020-372

Covid 19 : mise à jour du protocole national sanitaire

Prise en charge comme maladie professionnelle d’une infection au SARS-CoV2

Aperçu rapide

JCP S 2020-361

Prise en charge comme maladie professionnelle d’une infection au SARS-CoV2

L’obligation du port du masque dans les lieux clos

Aperçu rapide

JCP S 2020-339

L’obligation du port du masque dans les lieux clos

Le port du masque sur le lieu de travail

Actualités

JCP S 2020-190

Le port du masque sur le lieu de travail

Covid 19 : évolutions sur le maintien de salaire

Aperçu rapide

JCP S 2020-163

Covid 19 : évolutions sur le maintien de salaire

Covid-19 : adaptation des délais des visites médicales par les SST

Aperçu rapide

JCP S 2020-148

Covid-19 : adaptation des délais des visites médicales par les SST

Covid 19 : arrêt de travail et maintien du salaire

Aperçu rapide

JCP S 2020-139

Covid 19 : arrêt de travail et maintien du salaire

L’exercice du droit de retrait après le confinement

Aperçu rapide

JCP S 2020-139

L’exercice du droit de retrait après le confinement

Faire face au coronavirus. De l’exercice du droit d’alerte et de retrait.

Aperçu rapide

JCP S 2020-98

Faire face au coronavirus. De l’exercice du droit d’alerte et de retrait.

La santé et la sécurité au travail : bilan jurisprudentiel 2019

Pratique sociale

JCP S 2020-1042

La santé et la sécurité au travail : bilan jurisprudentiel 2019

Protéger les travailleurs face au Coronavirus

Aperçu rapide

JCP S 2020-52

Protéger les travailleurs face au Coronavirus

Mise en œuvre de la “simplification” du contentieux de la sécurité sociale

Aperçu rapide

JCP S 2019-31

Mise en œuvre de la “simplification” du contentieux de la sécurité sociale

Gérer le risque juridique attaché au préjudice d’anxiété

Pratique sociale

JCP S 2019-1283

Gérer le risque juridique attaché au préjudice d’anxiété

Cass. 2e civ., 11 juill. 2019, n°18-19.160 : jusqu’où ira la présomption d’imputabilité ?

Protection sociale

JCP S 2019-1280

Cass. 2e civ., 11 juill. 2019, n°18-19.160 : jusqu’où ira la présomption d’imputabilité ?

L’information individuelle du salarié exposé à un agent cancérogène

Pratique sociale

JCP S 2019-1209

L’information individuelle du salarié exposé à un agent cancérogène

Cass. crim., 9 avr. 2019, n°17-86.267 : le droit pénal du travail et non bis in idem

Relations individuelles

JCP S 2019-1180

Cass. crim., 9 avr. 2019, n°17-86.267 : le droit pénal du travail et non bis in idem

L’expérimentation de drones pour la prévention des risques professionnels

Pratique sociale

JCP S 2019-1106

L’expérimentation de drones pour la prévention des risques professionnels

La saisine de la cour d’appel d’Amiens

Pratique sociale

JCP S 2019-1055

La saisine de la cour d’appel d’Amiens

La saisine de la CMRA

Pratique sociale

JCP S 2019-1020

La saisine de la CMRA

La saisine du TGI spécialisé

Pratique sociale

JCP S 2019-1019

La saisine du TGI spécialisé

Mesurer la sinistralité à partir du compte employeur

Pratique sociale

JCP S 2018-1353

Mesurer la sinistralité à partir du compte employeur

Le rapport Frimat et la prévention de l’exposition aux ACD

Aperçu rapide

JCP S 2018-259

Le rapport Frimat et la prévention de l’exposition aux ACD

Cass. 2e civ., 31 mai 2018, n°17-19.340 : précisions sur le contentieux de l’indu T2A

Contentieux

JCP S 2018-1271

Cass. 2e civ., 31 mai 2018, n°17-19.340 : précisions sur le contentieux de l’indu T2A

La réforme du dispositif de prévention de la pénibilité

Pratique sociale

JCP S 2018-1022

La réforme du dispositif de prévention de la pénibilité

Cass. crim., 17 oct. 2017, n°16.83.878 : responsabilité pénale pour non-fourniture d’EPI

Relations individuelles

JCP S 2017-1422

Cass. crim., 17 oct. 2017, n°16.83.878 : responsabilité pénale pour non-fourniture d’EPI

Prévention et C2P

Doctrine

JCP S 2017-1315

Prévention et C2P

Cass. 2e civ., 15 juin 2017, n° 16-14.901 : lien entre la MP et le travail en cas de faute inexcusable

Protection sociale

JCP S 2017-1271

Cass. 2e civ., 15 juin 2017, n° 16-14.901 : lien entre la MP et le travail en cas de faute inexcusable

Cass. crim., 19 avr. 2017, n°16.80.695 : du risque immédiat dans la mise en danger de la vie d’autrui

Relations individuelles

JCP S 2017-1253

Cass. crim., 19 avr. 2017, n°16.80.695 : du risque immédiat dans la mise en danger de la vie d’autrui

Cass. 2e civ., 9 févr. 2017, n°15-24.037 : action en faute inexcusable contre le seul employeur

Protection sociale

JCP S 2017-1091

Cass. 2e civ., 9 févr. 2017, n°15-24.037 : action en faute inexcusable contre le seul employeur

Prise en charge en tant que MP d’une maladie “hors tableau”

Protection sociale

JCP S 2017-1062

Prise en charge en tant que MP d’une maladie “hors tableau”

Cass. crim., 6 sept. 2016, n°14-86.606 : la pénalisation de l’obligation d’établir un DUERP

Relations individuelles

JCP S 2017-1300

Cass. crim., 6 sept. 2016, n°14-86.606 : la pénalisation de l’obligation d’établir un DUERP

Instruction DGT du 20 juin 2016 : la mise en place du compte pénibilité

Pratique sociale

JCP S 2016-1238

Instruction DGT du 20 juin 2016 : la mise en place du compte pénibilité

Cass. crim., 15 mars 2016, n°13-88.530 : homicide involontaire et DUERP

Relations individuelles

JCP S 2016-1232

Cass. crim., 15 mars 2016, n°13-88.530 : homicide involontaire et DUERP

Parution des règlements simplifiant le compte pénibilité

Aperçu rapide

JCP S 2016-1

Parution des règlements simplifiant le compte pénibilité

Responsabilité de l’Etat pour les expositions à l’amiante

Protection sociale

JCP S 2015-1474

Responsabilité de l’Etat pour les expositions à l’amiante

Les mesures de la loi du 17 août 2015 relatives à la santé au travail

Doctrine

JCP S 2015-1356

Les mesures de la loi du 17 août 2015 relatives à la santé au travail

Le droit de la pénibilité dans le contexte de travail international

Pratique sociale

JCP S 2015-1341

Le droit de la pénibilité dans le contexte de travail international

Vers une audition de l’usager devant les CRA ?

Contentieux

JCP S 2015-1188

Vers une audition de l’usager devant les CRA ?

Prévention des expositions des salariés temporaires aux facteurs de pénibilité

Aperçu rapide

JCP S 2015-152

Prévention des expositions des salariés temporaires aux facteurs de pénibilité

Déploiement du compte pénibilité : précisions administratives

Aperçu rapide

JCP S 2015-130

Déploiement du compte pénibilité : précisions administratives

Cass 2e civ., 12 févr. 2015, n°13-25.985 : variations sur la prescription

Protection sociale

JCP S 2015-1091

Cass 2e civ., 12 févr. 2015, n°13-25.985 : variations sur la prescription

Les décrets pénibilité

Aperçu rapide

JCP S 2014-371

Les décrets pénibilité

Indicateurs de sinistralité : une évolution est nécessaire

Pratique sociale

JCP S 2014-1404

Indicateurs de sinistralité : une évolution est nécessaire

Point de départ de la prescription de la restitution de cotisations

Protection sociale

JCP S 2014-1336

Point de départ de la prescription de la restitution de cotisations

Gérer le droit d’alerte préventive

Pratique sociale

JCP S 2014-1210

Gérer le droit d’alerte préventive

Retraite et pénibilité au travail

Doctrine

JCP S 2014-1039

Retraite et pénibilité au travail

Faire échec à la prescription de L. 243-6

Pratique sociale

JCP S 2013-1277

Faire échec à la prescription de L. 243-6

Lutte contre les abus : quelle place pour les référentiels de prescription ?

Doctrine

JCP S 2013-1132

Lutte contre les abus : quelle place pour les référentiels de prescription ?

Prescription de l’indu de cotisations sociales

Protection sociale

JCP S 2013-1128

Prescription de l’indu de cotisations sociales

Arrêt maladie et obligation de repos

Relations individuelles

JCP S 2013-1111

Arrêt maladie et obligation de repos

Cass. 2e civ. 11 oct. 2012, n°11-23.517 : la 2e chambre contre Jean Racine

Protection sociale

JCP S 2012-1524

Cass. 2e civ. 11 oct. 2012, n°11-23.517 : la 2e chambre contre Jean Racine

L’abus d’arrêt de travail

Santé et sécurité au travail

JCP S 2012-1504

L’abus d’arrêt de travail